contrôle technique
Contrôle anti pollution renforcé dès 5 ans
Les députés votent un renforcement de contrôle anti pollution dès 5 ans Les députés votent le renforcement du contrôle anti ...
Les recours contre le vice caché
La loi tient le vendeur responsable en cas de vices cachés vis-à-vis de l'acheteur. Cette loi s'applique à tout type ...
La carte grise délaissée par l’État
La carte grise délaissée par l'État Depuis 2009, l’État a délégué la tâche de la délivrance des cartes grises à ...
LA POLEMIQUE DU CONTROLE TECHNIQUE
En visete à Bruxelles, Jean-Marc Ayrault suivra-t-il José Manuel Barroso et la Commission européenne. Les Etats membre doivent en effet ...
Vers un Contrôle technique annuel
Contrôle technique annuel La commission européenne a présenté son projet concernant l'avenir du contrôle technique. Bien des nouveautés au programme : ...
Controle technique gare a la contre visite 2011
le contrôle technique se durcit en 2011 Toujours plus drastique ! le contrôle technique des véhicule légers édition 2011 a évolué ...
Nouvelle loi pour les accidents et les assurances
Accident assurance loi janvier 2009 Assurance controle technique Nouvelle loi à compter du 1er janvier 2009 ! Pour résoudre , ...
Controle technique le test OBD a commencé
obd controle technique Depuis le 1er Janvier 2008 les modèles mis en irculation après Janvier 2002 en essence et Janvier ...
Controle technique : ce qui va changer
Le controle technique en 2008 ce qui change Au 1er Janvier 2008, le controle technique obligatoire pour les voitures de ...